Mentions légales et crédits

INTRODUCTION

Les conditions générales suivantes s’appliquent à tous les utilisateurs du site crouzet-breil.com
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site crouzet-breil.com
Tout accès et/ou utilisation du site www.crouzet-breil.com suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions. Elles constituent donc un contrat entre l’association Crouzet & Breil et l’utilisateur.
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MENTIONS LÉGALES

Le site www.crouzet-breil.com est édité par :

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134 boulevard Gambetta

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ACCÈS AU SITE

Le site www.crouzet-breil.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site www.crouzet-breil.com, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
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Le site crouzet-breil.com, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Crouzet & Breil est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
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LIMITES DE RESPONSABILITÉ

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ÉVOLUTION DU PRÉSENT CONTRAT

Crouzet & Breil se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.
Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site crouzet-breil.com

DURÉE

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du site crouzet-breil.com

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de contentieux, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents

RÉALISATION

Création de site internet par : Terre d’évènements

CRÉDITS VISUELS

Crédits photographies : Crouzet & Breil, Terre d’évènements